Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Éditeur du site
Le site notre-faire-part.fr est édité par :
- Raison sociale : SEGFAULT
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Siège social : 1 rue de Stockholm, 75008 Paris, France
- SIRET : 932 225 584 00014
- RCS : 932 225 584 R.C.S. Paris
- TVA intracommunautaire : FR21932225584
- Email : contact@notre-faire-part.fr
2. Hébergement
Le site et ses données sont hébergés par :
- Société : SCALEWAY SAS
- Adresse : 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France
- Site web : www.scaleway.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site notre-faire-part.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, marques, bases de données…) sont la propriété exclusive de SEGFAULT ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation ou utilisation sans accord préalable écrit de SEGFAULT est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
SEGFAULT s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.
SEGFAULT ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de son indisponibilité technique.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SEGFAULT décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites ou à leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.